Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLETIN JOLY ENTREPRISES EN DIFFICULTE
EDITIONS JOLY, SAS

Numéro de dépôt :
3804030
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
BULLETIN JOLY ENTREPRISES EN DIFFICULTE de EDITIONS JOLY

Présentation de la marque BULLETIN JOLY ENTREPRISES EN DIFFICULTE

Déposée le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLETIN JOLY ENTREPRISES EN DIFFICULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS JOLY domicilié(e) 33 RUE DU MAIL - 75002 - PARIS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 428 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS JOLY domicilié(e) 33 RUE DU MAIL - 75002 - PARIS CEDEX 02 - France.

La marque BULLETIN JOLY ENTREPRISES EN DIFFICULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLETIN JOLY ENTREPRISES EN DIFFICULTE est expirée depuis le 4 février 2021.


EDITIONS JOLY, SAS - 33 RUE DU MAIL - 75002 - PARIS CEDEX 02 - France - SIREN 323428094


EDITIONS JOLY - 33 RUE DU MAIL - 75002 - PARIS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 5 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612012 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624741 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Produits de l'imprimerie ;

Publication de livres.