Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS JOCATOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEDITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS JOCATOP domicilié(e) 950, route de Réalpanier - 84310 - MORIÈRES LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 771 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS JOCATOP domicilié(e) 950, route de Réalpanier - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.
La marque SEDITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS JOCATOP, SA - 950, route de Réalpanier - 84310 - MORIÈRES LES AVIGNON - France - SIREN 409771433
EDITIONS JOCATOP - 950, route de Réalpanier - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211722 - Publication au BOPI 2001-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 22 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236169 - Publication au BOPI 1997-04-22
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2011 n°2487265 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-21
Jeux, jouets, jeux didactiques, jeux éducatifs.Livres, manuels, autocollants, fiches. Appareils d'enseignement, lecteurs de cassettes, classeurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils et instruments d'enseignement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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