Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE
EDITIONS JOCATOP, SA

Numéro de dépôt :
4069491
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2024
MOUSSE de EDITIONS JOCATOP

Présentation de la marque MOUSSE

Déposée le 14 février 2014 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS JOCATOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS JOCATOP domicilié(e) 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 771 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS JOCATOP, Mme DAVID Isabelle domicilié(e) 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

La marque MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE est expirée depuis le 14 février 2024.

EDITIONS JOCATOP a également déposé les autres marques suivantes : LECTHEME , SEDITOP , JocaStore , JOCATOP , LECTISSIMO , , QUIZZTOP , PRIM'EDUC , EDITIONS JOCATOP EXPERT EN SUPPORTS POUR L'ECOLE , QUIZZTOP


EDITIONS JOCATOP, SA - 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France - SIREN 409771433


EDITIONS JOCATOP, Mme DAVID Isabelle - 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.