(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS JOCATOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775907.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2009.
EDITIONS JOCATOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Demande de renouvellement le 2 février 2009 n°2396698 - Publication au BOPI 2009-02-02
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512597 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24