Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS JOCATOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS JOCATOP domicilié(e) 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIÈRES LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 771 433 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS JOCATOP domicilié(e) 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIÈRES LES AVIGNON - France.
La marque EPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS JOCATOP, SA - 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIÈRES LES AVIGNON - France - SIREN 409771433
EDITIONS JOCATOP - 950 Route de Réalpanier - 84310 - MORIÈRES LES AVIGNON - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Jeux, jouets ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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