Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESSE HUGUENOTE
EDITIONS JEAN MAX ESTEBAN (SARL), Z. I. LE GUA, LAVERUNE, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS.

Numéro de dépôt :
1271694
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/03/1994

Présentation de la marque TRESSE HUGUENOTE

Déposée le 28 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JEAN MAX ESTEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TRESSE HUGUENOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JEAN MAX ESTEBAN - France.

La marque TRESSE HUGUENOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESSE HUGUENOTE est expirée depuis le 28 mars 1994.

EDITIONS JEAN MAX ESTEBAN a également déposé les autres marques suivantes : POINT D'EPICES , (Marque figurative) , JEAN-MAX ESTEBAN , TINTOVENT , EL NIL , FLORIPEDE , AROMIT


EDITIONS JEAN MAX ESTEBAN (SARL), Z. I. LE GUA, LAVERUNE, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Cordes, ficelles, filets, sacs, matières de rembourrage et matières textiles fibreuses brutes. Dentelles, broderies, rubans et lacets et plus particulièrement fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.