Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINTOVENT
EDITIONS Jean-Max ESTEBAN, SARL, Z.I., 34880 LAVERUNE.

Numéro de dépôt :
1283077
Date de dépôt :
30/08/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1994

Présentation de la marque TINTOVENT

Déposée le 30 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS Jean-Max ESTEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TINTOVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS Jean-Max ESTEBAN - France.

La marque TINTOVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINTOVENT est expirée depuis le 30 août 1994.

EDITIONS Jean-Max ESTEBAN a également déposé les autres marques suivantes : POINT D'EPICES , TRESSE HUGUENOTE , (Marque figurative) , JEAN-MAX ESTEBAN , EL NIL , FLORIPEDE , AROMIT


EDITIONS Jean-Max ESTEBAN, SARL, Z.I., 34880 LAVERUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Porcelaine et faïence, jeux, jouets, ornements et décoration pour arbres de Noël.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].