Déposée le 16 septembre 2014 par la société EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « &moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la société EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES domicilié(e) 17 Rue Jacob - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 028 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque &moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES, SNC - 17 Rue Jacob - 75006 - PARIS - France - SIREN 682028659
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), publications électroniques téléchargeables, puces (circuits intégrés), appareils d'enseignement audiovisuel, livres électroniques et numériques téléchargeables, manuels électroniques et numériques téléchargeables, logiciels d'application pour le téléchargement de livres et de toutes publications sur ordiphones et tablettes ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres et collections de livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements ; emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films autres que films publicitaires, de films autres que films publicitaires sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et cédés interactifs ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
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