EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES, Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
1650419
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Présentation de la marque LIBRAIRIE DES CHAMPS-ELYSEES EDITIONS DU MASQUE
Déposée le 15 mars 1991 par EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIBRAIRIE DES CHAMPS-ELYSEES EDITIONS DU MASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTESTODO domicilié(e) 17 rue Jacob - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 028 659 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
La marque LIBRAIRIE DES CHAMPS-ELYSEES EDITIONS DU MASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES, Société en Nom Collectif - 17 rue Jacob - 75006 - PARIS - France - SIREN 682028659
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2001 n°2193707 - Publication au BOPI 2001-03-02
Inscription le 22 février 1996 - Transmission de propriété n°198011 - Publication au BOPI 1996-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 17 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416751 - Publication au BOPI 2005-08-17
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463468 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;machines parlantes;caisses enregistreuses;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Disques. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres et articles pour reliures photographies, papeterie, matière adhésive, matériel d'instruction et d'enseignement, clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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