Marque enregistrée - Marque en non vigueur

50 NUANCES
EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3938944
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
50 NUANCES de EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES

Présentation de la marque 50 NUANCES

Déposée le 3 août 2012 par EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « 50 NUANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTESTODO domicilié(e) 17 rue Jacob - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 028 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque 50 NUANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 NUANCES est expirée depuis le 3 août 2022.

EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES a également déposé les autres marques suivantes : JUDAIQUES UNE BIBLIOTHEQUE JUIVE , SARASVATI , EDITIONS DU MASQUE , UNE JOURNEE PARTICULIERE , LATTÈS , SUSPENSE ET CIE , MSK , CINQUANTE NUANCES , MM AUX EDITIONS JEAN CLAUDE LATTES MUSIQUES MUSICIENS , LE PRIX DES CHOSES


EDITIONS JEAN-CLAUDE LATTES, Société en nom collectif - 17 rue Jacob - 75006 - PARIS - France - SIREN 682028659


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641166 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Supports de données, de vidéo, de son, de texte y compris multimédia et y compris enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à partir d'Internet, Extranet ou autre réseau de communication ; livres électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels ; programmes enregistrés facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, et le partage et autres fournitures de média électronique ou d'information par ordinateur et réseaux de communication. Toutes données téléchargeables sur ordinateur, téléphone portable, tablette numérique ou tout autre support et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; programmes informatiques de divertissement. Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, le traitement, la reproduction et la consultation de données telles que sons et/ou images, textes ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ;

Journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; marques pour livres ; serre-livres ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données) ; jeux téléphoniques. Edition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; édition de Cédérom et de Cédéi ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition littéraires et de compétitions sportives ; services de réservation de places de spectacles ; planification de réception (divertissement) ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; rédaction de textes autres que textes publicitaires, à savoir de reportages et de critiques.

Constitution (saisie), réalisation (conception) et exploitation à savoir maintenance, mise à jour de sites Web ; création pour les utilisateurs enregistrés de communauté virtuelle permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux d'affaires et de communauté ; services d'hébergement de contenu numérique en ligne d'applications et logiciels de tiers. Elaboration, conception et maintenance de logiciels ; constitution (saisie), réalisation (conception) de banques de données et de bases de données (logiciels informatiques) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour équipements multimédias (ordinateurs, logiciels) ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques et d'exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de conception graphique de sites Web, de production graphique à savoir services rendus par des dessinateurs d'art graphique ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; fourniture à savoir : création ou hébergement d'un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ; hébergement d'un site Web communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des informations, photographies, contenus audio et vidéo notamment les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles et s'impliquer dans le réseautage social ; consultation en matière d'ordinateurs, à savoir assistance (conseil, informations) fournie à des tiers pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux.

Services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de mise en relation et de rencontre des individus sur des réseaux sociaux en ligne ; service juridique ; mise à disposition de base de données en ligne dans le domaine du réseautage social à savoir services d'une base de données en ligne dans le domaine du réseautage social. Services de mise en relation et de rencontre des individus sur des réseaux sociaux en ligne à savoir services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet (transmission d'information).