Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fréquence Soins
EDITIONS JB BAILLIERE S.A.

Numéro de dépôt :
3365086
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2015
Fréquence Soins de EDITIONS JB BAILLIERE

Présentation de la marque Fréquence Soins

Déposée le 10 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS JB BAILLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fréquence Soins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS JB BAILLIERE domicilié(e) 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 204 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS JB BAILLIERE domicilié(e) 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque Fréquence Soins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fréquence Soins est expirée depuis le 10 juin 2015.

EDITIONS JB BAILLIERE a également déposé les autres marques suivantes : 33 docavenue , 1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS


EDITIONS JB BAILLIERE S.A. - 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 572204634


EDITIONS JB BAILLIERE - 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436094 - Publication au BOPI 2006-06-28

Inscription le 4 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443286 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Affiches, livres, journaux, brochures. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques. Education ; formation. Publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.