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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS JB BAILLIERE
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1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS
EDITIONS JB BAILLIERE S.A

Numéro de dépôt :
3042556
Date de dépôt :
20/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2010
1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS de EDITIONS JB BAILLIERE

Présentation de la marque 1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS

Déposée le 20 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS JB BAILLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS JB BAILLIERE domicilié(e) 2 CITE PARADIS, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 204 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DR PHILIPPE LEDUC - France.

La marque 1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ER FORUM 2000 QUALITE DES SOINS est expirée depuis le 20 juillet 2010.

EDITIONS JB BAILLIERE a également déposé les autres marques suivantes : 33 docavenue , Fréquence Soins


EDITIONS JB BAILLIERE S.A - 2 CITE PARADIS, 75010 PARIS - France - SIREN 572204634


DR PHILIPPE LEDUC - France


Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436093 - Publication au BOPI 2006-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Organisation et conduite de colloques, conférences congrès.