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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JAS
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MOTO & MOTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO & MOTEURS
EDITIONS JAS SARL

Numéro de dépôt :
94521094
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque MOTO & MOTEURS

Déposée le 20 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO & MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS JAS domicilié(e) 12, AVENUE JEAN BART, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS J.A.S - France.

La marque MOTO & MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO & MOTEURS est expirée depuis le 20 mai 2004.


EDITIONS JAS SARL - 12, AVENUE JEAN BART, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France


EDITIONS J.A.S - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278279 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produit de l'imprimerie. Périodique, journaux, revues. Edition de livres, revues, journaux. Organisation de concours et de divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.