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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.M. FUZEAU
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ELEVICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVICIEL
EDITIONS J.M. FUZEAU (s.a.)

Numéro de dépôt :
1666595
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
03/10/2000

Présentation de la marque ELEVICIEL

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.M. FUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ELEVICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.M. FUZEAU domicilié(e) B.P. 6, 79440 COURLAY - France.

La marque ELEVICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVICIEL est expirée depuis le 3 octobre 2000.

EDITIONS J.M. FUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : DO MI notes , zik passez votre musique À LA MACHINE , CUP OF ZIK , F Toutes les clés pour la musique éditions Fuzeau , Anne-Marie Grosser Trésors d'enfance Anthologie thématique de la Chanson d'Enfants , EDITIONS FUZEAU F , TCHOU TCHOU LA LOCO , SI ÇA VOUS CHANTE , NATURA , CUP of ZIK


EDITIONS J.M. FUZEAU (s.a.) - B.P. 6, 79440 COURLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Logiciel pour la gestion des notes et des absences dans les établissements scolaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.