Déposée le 5 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B. BAILLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M.O.L. MEDECINE ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B. BAILLIERE domicilié(e) 46, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 204 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque M.O.L. MEDECINE ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS J.B. BAILLIERE (Société Anonyme) - 46, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 572204634
CABINET DEGRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
. Télécommunication; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; agences de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; téléscription ; communication par terminaux d'ordinateurs ; information en matière de télécommunication; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services d'accès et d'information aux banques de données; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques; émissions radiophoniques et télévisées; messagerie électronique; services de télex
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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