Les acteurs du système de soins français Les institutions et organismes responsables de la politique de santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Les acteurs du système de soins français Les institutions et organismes responsables de la politique de santé
EDITIONS J.B – BAILLIERE S.A
Numéro de dépôt :
3304310
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
Présentation de la marque Les acteurs du système de soins français Les institutions et organismes responsables de la politique de santé
Déposée le 19 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B – BAILLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les acteurs du système de soins français Les institutions et organismes responsables de la politique de santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B – BAILLIERE domicilié(e) 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 204 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PHILIPPE LEDUC EDITIONS J.B. BAILLIERE domicilié(e) 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque Les acteurs du système de soins français Les institutions et organismes responsables de la politique de santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les acteurs du système de soins français Les institutions et organismes responsables de la politique de santé est expirée depuis le 19 juillet 2014.
EDITIONS J.B – BAILLIERE S.A - 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 572204634
MONSIEUR PHILIPPE LEDUC EDITIONS J.B. BAILLIERE - 2 CITE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436094 - Publication au BOPI 2006-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres. Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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