Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA REVUE EUROPEENNE DU DOMMAGE CORPOREL J.B. BAILLIERE
EDITIONS J.B. BAILLIERE Société anonyme

Numéro de dépôt :
92401818
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2012

Présentation de la marque LA REVUE EUROPEENNE DU DOMMAGE CORPOREL J.B. BAILLIERE

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B. BAILLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REVUE EUROPEENNE DU DOMMAGE CORPOREL J.B. BAILLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B. BAILLIERE domicilié(e) 2, Cité Paradis,75010 PARIS (dossier no 2213304) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 204 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2213304) - 75017 - France.

La marque LA REVUE EUROPEENNE DU DOMMAGE CORPOREL J.B. BAILLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA REVUE EUROPEENNE DU DOMMAGE CORPOREL J.B. BAILLIERE est expirée depuis le 20 janvier 2012.

EDITIONS J.B. BAILLIERE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRO PLUS , LETTRE DU JEUNE MEDECIN , REFERENCE Préparation à l'examen national classant , REVUE DU DOMMAGE CORPOREL J.B. BAILLIERE , THERAPEUTIQUE HEBDO , PRECIS de Médecine Générale LA REVUE DU PRATICIEN Médecine Générale , REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL , LA LETTRE DU MEDICAMENT , R REVUE DES ETUDES MEDICALES , GTP GUIDE DE THERAPEUTIQUE PRATIQUE


EDITIONS J.B. BAILLIERE Société anonyme - 2, Cité Paradis,75010 PARIS (dossier no 2213304) - 75010 - France - SIREN 572204634


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2213304) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213304 - Publication au BOPI 2002-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 3 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179877 - Publication au BOPI 1995-01-03

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343343 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436091 - Publication au BOPI 2006-06-28

Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463196 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489737 - Publication au BOPI 2009-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

. imprimés, journaux, périodiques et livres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). . publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; bureaux de placement. . éducation et divertissement ; rédaction, édition et publication de journaux, de périodiques et de livres ; abonnements de journaux et de périodiques ; prêts de livres ; institutions d'enseignement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et location de films et d'enregistrement phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.