Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B. BAILLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSENSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS J.B. BAILLIERE domicilié(e) 46, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2062733) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 204 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2062733) - France.
La marque CONSENSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS J.B. BAILLIERE (Société Anonyme) - 46, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2062733) - France - SIREN 572204634
CABINET DEGRET - (dossier no 2062733) - France
Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197228 - Publication au BOPI 1996-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Renouvellement sans limitation le 2 février 1996 n°2062733 - Publication au BOPI 1996-02-02
Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197227 - Publication au BOPI 1996-02-08
Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177407 - Publication au BOPI 1994-10-13
Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177405 - Publication au BOPI 1994-10-13
Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177406 - Publication au BOPI 1994-10-13
Inscription le 13 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177400 - Publication au BOPI 1994-10-13
Revue Médicale.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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