Marque enregistrée - Marque en vigueur

Éditions Insula
Éditions Insula, Association loi 1901
Mme. Claire Latxague

Numéro de dépôt :
4195647
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
Éditions Insula de Éditions Insula

Présentation de la marque Éditions Insula

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par l'association loi 1901 Éditions Insula et madame Claire Latxague auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éditions Insula » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Les déposants sont l'association loi 1901 Éditions Insula domicilié(e) 7 rue Étienne Rognon - 69007 - LYON - France et madame Claire Latxague domicilié(e) 4 bis rue Rondelet - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire Latxague domicilié(e) 4 bis rue Rondelet - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Éditions Insula a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éditions Insula arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.


Éditions Insula, Association loi 1901 - 7 rue Étienne Rognon - 69007 - LYON - France

Mme. Claire Latxague - 4 bis rue Rondelet - 34000 - MONTPELLIER - France


Mme. Claire Latxague - 4 bis rue Rondelet - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.