Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COT'TNS
EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES, SAS

Numéro de dépôt :
4108883
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2024
COT\'TNS de EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES

Présentation de la marque COT'TNS

Déposée le 21 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COT'TNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 445 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISAGRI, Mme GIACOMUZZI Estelle domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France.

La marque COT'TNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COT'TNS est expirée depuis le 21 juillet 2024.

EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES a également déposé les autres marques suivantes : EIC , PUBLI'AIDES , RH'PAYE , TELE'DECLAR , EIC , COT'TNS , EIC'APPS , EIC – EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES , TEN'CO , OPTEAM'EXPERT


EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 350445516


ISAGRI, Mme GIACOMUZZI Estelle - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétiques, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs, moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs ;

Estimation en affaires commerciales, affichage, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation et services de conseils pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec sous sans distribution de prix ou attribution de récompenses, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis) ; distribution et diffusion de courrier publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.