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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Editions IMAGE-DOCUMENT
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ID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID
Société anonyme Editions IMAGE-DOCUMENT

Numéro de dépôt :
1564963
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1999
ID de Editions IMAGE-DOCUMENT

Présentation de la marque ID

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Editions IMAGE-DOCUMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions IMAGE-DOCUMENT domicilié(e) 3 rue Jean-FranÇois Gerbillon, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCTOT - France.

La marque ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID est expirée depuis le 11 décembre 1999.

Editions IMAGE-DOCUMENT a également déposé les autres marques suivantes : ID , LOUIS , LOUIS


Société anonyme Editions IMAGE-DOCUMENT - 3 rue Jean-FranÇois Gerbillon, 75006 PARIS - France


Maître BOUCTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Pochettes et bandes en plastique pour la protection des timbres-poste; classeurs, albums, livres, catalogues et tous articles relatifs à la philatélie, la numismatique et la cartophilie