Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS CATALAN MAGAZINE
EDITIONS ICI ET LA

Numéro de dépôt :
94507070
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque PAYS CATALAN MAGAZINE

Déposée le 15 février 1994 par la société EDITIONS ICI ET LA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS CATALAN MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société EDITIONS ICI ET LA domicilié(e) 5 rue d'Alsace-Lorraine BP 27, 31012 TOULOUSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 753 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PORTE - France.

La marque PAYS CATALAN MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS CATALAN MAGAZINE est expirée depuis le 15 février 2004.

EDITIONS ICI ET LA a également déposé les autres marques suivantes : LE PRESTA'TOUR , PAYS DU SUD OUEST MAGAZINE , MAGAZINE BEARN , PAYS BASQUE LE MAGAZINE D'ICI , TEMPS PRESENT MAGAZINE


EDITIONS ICI ET LA - 5 rue d'Alsace-Lorraine BP 27, 31012 TOULOUSE cedex - France - SIREN 389753492


Dominique PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Produit de l'imprimerie, photographies Edition de livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.