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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Horay
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Pernoud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pernoud
Editions Horay, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4327244
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/01/2027
Pernoud de Editions Horay

Présentation de la marque Pernoud

Déposée le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Horay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pernoud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Horay domicilié(e) 5 allée de la deuxième Division Blindée - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 116 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Albin Michel, Mme Cabrera Lorena domicilié(e) 22 RUE Huyghens - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pernoud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pernoud arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

Editions Horay a également déposé les autres marques suivantes : Editions Horay , Laurence Pernoud , Laurence Pernoud


Editions Horay, société par actions simplifiée - 5 allée de la deuxième Division Blindée - 75015 - PARIS - France - SIREN 562116012


Editions Albin Michel, Mme Cabrera Lorena - 22 RUE Huyghens - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 11 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786742 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; appareils de gymnastique ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.