Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION VISITE MEDICALE VM VISITE MEDICALE
EDITIONS HEURES DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3246779
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013
COLLECTION VISITE MEDICALE VM VISITE MEDICALE de EDITIONS HEURES DE FRANCE

Présentation de la marque COLLECTION VISITE MEDICALE VM VISITE MEDICALE

Déposée le 18 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS HEURES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION VISITE MEDICALE VM VISITE MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS HEURES DE FRANCE domicilié(e) 7 Cité du Cardinal Lemoine,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 192 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Heures de France domicilié(e) 7 Cité du Cardinal Lemoine,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque COLLECTION VISITE MEDICALE VM VISITE MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION VISITE MEDICALE VM VISITE MEDICALE est expirée depuis le 18 septembre 2013.

EDITIONS HEURES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION : L'AGENT IMMOBILIER , Collection La pratique juridique , COLLECTION REFLEXES


EDITIONS HEURES DE FRANCE S.A. - 7 Cité du Cardinal Lemoine,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 572192318


Editions Heures de France - 7 Cité du Cardinal Lemoine,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Edition de livres. Education, formation, publication de livres.