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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Henri IV
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EQUUS LES CHEVAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUUS LES CHEVAUX
Editions Henri IV SARL

Numéro de dépôt :
3403364
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
EQUUS LES CHEVAUX de Editions Henri IV

Présentation de la marque EQUUS LES CHEVAUX

Déposée le 13 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Henri IV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUUS LES CHEVAUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Henri IV domicilié(e) 75, avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Henri IV domicilié(e) 75, avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUUS LES CHEVAUX est expirée depuis le 13 janvier 2016.


Editions Henri IV SARL - 75, avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Editions Henri IV - 75, avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435280 - Publication au BOPI 2006-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

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