Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUB-MARINE
EDITIONS HEIMDAL

Numéro de dépôt :
4389116
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
SUB-MARINE de EDITIONS HEIMDAL

Présentation de la marque SUB-MARINE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par EDITIONS HEIMDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUB-MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est EDITIONS HEIMDAL domicilié(e) 2 rue de la Cartoucherie - 14400 - Saint Martin des Entrées - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT BRACHET domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque SUB-MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB-MARINE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

EDITIONS HEIMDAL a également déposé les autres marques suivantes : ACES LES AS DE L HISTOIRE DE L AVIATION MONDIALE , AVIONS DE COMBAT , SOLDAT , L AVENTURE AUTOMOBILE L HISTOIRE AUTOMOBILE DU VINGTIEME SIECLE , 39 45 , ANTIQUITE , NORMANDIE 1944 , HISTOIRE DES FRANÇAIS , MOYEN AGE , HEIMDAL


EDITIONS HEIMDAL - 2 rue de la Cartoucherie - 14400 - Saint Martin des Entrées - France


VINCENT BRACHET - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773874 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Supports pour photographies ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Publicité ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).