Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEBE S'EVEILLE
EDITIONS GRUND société anonyme

Numéro de dépôt :
94526394
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2014

Présentation de la marque BEBE S'EVEILLE

Déposée le 27 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS GRUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE S'EVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS GRUND domicilié(e) 60 rue Mazarine,75006 PARIS (dossier no 2267130) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 234 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2267130) - 75017 - France.

La marque BEBE S'EVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEBE S'EVEILLE est expirée depuis le 27 juin 2014.

EDITIONS GRUND a également déposé les autres marques suivantes : MAXICUBE , DICTIONNAIRE CRITIQUE ET DOCUMENTAIRE DES PEINTRES SCULPTEURS DESSINATEURS ET GRAVEURS , BENEZIT , BENEZIT


EDITIONS GRUND société anonyme - 60 rue Mazarine,75006 PARIS (dossier no 2267130) - 75006 - France - SIREN 572234094


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2267130) - 75017 - France


Inscription le 10 juin 2004 - Changement de dénomination n°394336 - Publication au BOPI 2004-06-10

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2004 n°2267130 - Publication au BOPI 2004-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°522969 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°522968 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, tableaux, gravures, cartes postales, décalcomanies.Livrets d'accompagnement de jeux.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Services d'édition,d'abonnement et de publication de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations; publication de textes (autres que de textes publicitaires); cours par correspondance; organisation de concours et de jeux en matière culturelle, d'éducation et de divertissement; divertissements télévisés et radiophoniques; tous spectacles et manifestations culturelles; production de films et d'émissions de télévision ou de radio; location d'enregistrements sonores; prêts de livres et de disques; organisation de concours

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.