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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Editions Graine d'Auteur
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Graine d'auteur VOUS ECRIVEZ ? NOUS VOUS PUBLIONS !
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Graine d'auteur VOUS ECRIVEZ ? NOUS VOUS PUBLIONS !
Editions Graine d'Auteur, EURL

Numéro de dépôt :
3167510
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
Graine d\'auteur VOUS ECRIVEZ ? NOUS VOUS PUBLIONS ! de Editions Graine d\'Auteur

Présentation de la marque Graine d'auteur VOUS ECRIVEZ ? NOUS VOUS PUBLIONS !

Déposée le 30 mai 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Editions Graine d'Auteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Graine d'auteur VOUS ECRIVEZ ? NOUS VOUS PUBLIONS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Editions Graine d'Auteur domicilié(e) 27 quai de Strasbourg - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 672 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOULHAUT, Gérant, Editions Graine d'Auteur domicilié(e) 27 quai de Strasbourg - 25000 - BESANCON - France.

La marque Graine d'auteur VOUS ECRIVEZ ? NOUS VOUS PUBLIONS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Graine d'auteur VOUS ECRIVEZ ? NOUS VOUS PUBLIONS ! est expirée depuis le 30 mai 2022.


Editions Graine d'Auteur, EURL - 27 quai de Strasbourg - 25000 - BESANCON - France - SIREN 500672894


Monsieur Philippe BOULHAUT, Gérant, Editions Graine d'Auteur - 27 quai de Strasbourg - 25000 - BESANCON - France


Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471371 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487465 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Editions de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.