Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVICARTE FLUVIAL
EDITIONS GRAFOCARTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3403397
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
NAVICARTE FLUVIAL de EDITIONS GRAFOCARTE

Présentation de la marque NAVICARTE FLUVIAL

Déposée le 13 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS GRAFOCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVICARTE FLUVIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS GRAFOCARTE domicilié(e) 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 163 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVICARTE FLUVIAL est expirée depuis le 13 janvier 2016.

EDITIONS GRAFOCARTE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU ET OR , (Marque figurative) , GRAFOCARTE , NAVICARTE , GRAFOCARTE , BLEU ET OR , GRAINDORGE , E.G , GRAFOCARTE , GRAFOCARTE


EDITIONS GRAFOCARTE Société par actions simplifiée - 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 342163532


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour la transmission, traitement, manipulation et analyses de données ; données numériques sur logiciels ; supports de données (magnétiques), y compris disques magnétiques ; supports de données (optiques), y compris disques optiques ; unités à bande magnétique (informatique) ; publications électroniques (téléchargeables). Livres, plans, photographies, guides et cartes géographiques. Edition de livres, de plans, de photographies, de guides et de cartes géographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres, de plans, de photographies, de guides et de cartes géographiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.