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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS GRAFOCARTE
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GRAFOCARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAFOCARTE
EDITIONS GRAFOCARTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1646631
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2017

Présentation de la marque GRAFOCARTE

Déposée le 26 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS GRAFOCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAFOCARTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS GRAFOCARTE domicilié(e) 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2332410) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 163 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2332410) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque GRAFOCARTE est expirée depuis le 25 janvier 2017.

EDITIONS GRAFOCARTE a également déposé les autres marques suivantes : BLEU ET OR , (Marque figurative) , GRAFOCARTE , NAVICARTE , GRAFOCARTE , BLEU ET OR , GRAINDORGE , E.G , GRAFOCARTE , NAUTICARD


EDITIONS GRAFOCARTE Société par actions simplifiée - 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2332410) - 92130 - France - SIREN 342163532


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2332410) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332410 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation n°2082941 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 31 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°550028 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550026 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Cartes, plans, guides, almanachs, livres, revues, agendas. Services d'édition de cartes, livres et de tous articles précités

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.