EDITIONS GRAFOCARTE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1562458
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2017
Présentation de la marque BLEU ET OR
Déposée le 22 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS GRAFOCARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLEU ET OR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS GRAFOCARTE domicilié(e) 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2332408) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 163 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2332408) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS GRAFOCARTE Société par actions simplifiée - 125, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2332408) - 92130 - France - SIREN 342163532
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2332408) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62005 - Publication au BOPI 1992-04-09
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332408 - Publication au BOPI 2007-01-25
Renouvellement sans limitation n°2082942 - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 31 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°550028 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550026 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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