Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXECUTEUR
Editions Gérard de Villiers, SARL

Numéro de dépôt :
4036856
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
L\'EXECUTEUR de Editions Gérard de Villiers

Présentation de la marque L'EXECUTEUR

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Gérard de Villiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EXECUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Gérard de Villiers domicilié(e) 3 avenue Foch - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 070 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Jean-Philippe Hugot domicilié(e) 4 place André Malraux - 75001 - Paris - France.

La marque L'EXECUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXECUTEUR est expirée depuis le 3 octobre 2023.

Editions Gérard de Villiers a également déposé les autres marques suivantes : LA SENTINELLE , Editions Gerard de Villiers , GERARD DE VILLIERS PRESENTE , SAS , BRIGADE MONDAINE


Editions Gérard de Villiers, SARL - 3 avenue Foch - 75016 - Paris - France - SIREN 418070942


HUGOTAVOCATS, M. Jean-Philippe Hugot - 4 place André Malraux - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.