MOTS CODES
Présentation de la marque MOTS CODES
Déposée le 14 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS GERARD COTTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTS CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOTS CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOTS CODES est expirée depuis le 14 mai 1991.
EDITIONS GERARD COTTREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10