Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTS CODES
EDITIONS GERARD COTTREAU (SARL)

Numéro de dépôt :
1285981
Date de dépôt :
14/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOTS CODES

Déposée le 14 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS GERARD COTTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTS CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS GERARD COTTREAU domicilié(e) 18 ter, rue Paul Doumer, 91320 WISSOUS. - France.

La marque MOTS CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOTS CODES est expirée depuis le 14 mai 1991.

EDITIONS GERARD COTTREAU a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CRUCIVERBISTE , MAXI SURPRISE , TOP SURPRISE , SPECIAL LOISIRS , JOUONS AVEC LES MOTS


EDITIONS GERARD COTTREAU (SARL) - 18 ter, rue Paul Doumer, 91320 WISSOUS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux? périodiques, livres;articles pour reliures;photographies papeterie, matière adhésive (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.