Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSFAC
ÉDITIONS GÉNÉRATION – L'ÉTUDIANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3617461
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
TRANSFAC de ÉDITIONS GÉNÉRATION – L\'ÉTUDIANT

Présentation de la marque TRANSFAC

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ÉDITIONS GÉNÉRATION – L'ÉTUDIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ÉDITIONS GÉNÉRATION – L'ÉTUDIANT domicilié(e) 23, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 061 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFAC est expirée depuis le 12 décembre 2018.

ÉDITIONS GÉNÉRATION – L'ÉTUDIANT a également déposé les autres marques suivantes : PROFESSION PARENTS , LYCEE MAG LE VRAI MAGAZINE DU LYCEEN , ALLO L'ETUDIANT , DICOGUIDE DE LA FORMATION , L'ETUDIANT LE TRAIN DE L'ORIENTATION , FORUM UNIVERSITES ENTREPRISES L'ETUDIANT , Trophees Du Meilleur site Internet Des ecoles et des universites , TRANSFAC ON LINE , PROFESSION PARENTS , ATOUTS PARENTS


ÉDITIONS GÉNÉRATION – L'ÉTUDIANT Société Anonyme - 23, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 722061835


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Appareils et équipements pour le traitement de l'information ; publications électroniques, téléchargeables ; publications électroniques sous la forme de journaux, de notes et de lettres d'informations, d'annuaires, de revues d'actualité, de recueils d'annonces et de sondages ; bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, de disques DVD, de disques, de disquettes, de bandes magnétiques, de cassettes audio et de cassettes vidéo, de cartouches, de disques numériques, de disques magnétiques, de disques optiques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de disques acoustiques, de disques compacts à mémoire morte et de disques compacts interactifs ; supports de données, interactifs ou non, numériques, analogiques, magnétiques ou optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, analogiques ou numériques de données ; cartes magnétiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés) ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; traducteurs électroniques de poche.

Imprimés, journaux, magazines, revues, notes et lettres d'information, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; atlas, cartes géographiques ; plans ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; fournitures scolaires ; cahiers, calendriers, répertoires, livrets, manuels, almanachs, éphémérides et agendas ; carnets ; publications ; prospectus ; dessins ; images ; gravures ; photographies ; affiches ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; articles de papeterie ; feuilles ; sous-mains ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; fournitures pour l'écriture ; porte-mines ; crayons ; stylos à bille ; stylos ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Services d'information et de consultations dans les domaines de l'enseignement et de l'éducation ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; études de marché ; recherches de marché ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; relations publiques ; publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; services de publication de textes publicitaires ; services de diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces, notamment pour l'enseignement et l'éducation, y compris sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir des produits et des services relevant des domaines de l'enseignement, de la formation, de la presse et de l'édition, permettant aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits ou ces services par tous moyens (y compris de télécommunication) ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de revues de presse ; bureaux de rédaction.

Services d'agence de presse et d'information ; services d'informations en matière de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de forums de discussion ; mise à disposition de forums en ligne ; services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'information, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de messagerie vocale ; services de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'informations en matière de télécommunication ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne, à savoir services de téléchargement.

Education, formation, enseignement, académies [éducation] ; services d'information et de consultations dans les domaines de l'enseignement et l'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière de stages, de formation et d'emploi ; services de formation et d'enseignement, notamment par correspondance et par réseau informatique, conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de syposiums ; organisation d'événements, à buts culturels ou éducatifs, dans les domaines culturels, éducatifs, de l'enseignement et de l'édition ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de foires, de réceptions (divertissement) ; services d'édition et de publication d'imprimés, de journaux, de lettres et de notes d'information, de magazines, de revues, de périodiques, de livres, de fiches, de manuels, d'albums, de catalogues, de brochures, d'affiches, sur tous supports y compris électroniques (en ligne), téléchargeables ou non ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; micro-filmage ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; prêt de livres ; services de loisirs ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions et de foires ; services de clubs (divertissement) ; services d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision, de contenu à caractère d'information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numériques, sites Web pour des images fixes ou animées pour du contenu d'informations, d'enseignement, de formation, de recherche, de culture générale ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques ; réservation de places pour les spectacles ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de traduction.

Conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), à la mise en place, à la gestion et à l'utilisation de sites Internet ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'installation et de location de logiciels informatiques ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; reconstitution de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique, à savoir conception (élaboration), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites Web et de blogs et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de recherches et d'études en matière d'éducation, de pratiques éducationnelles et de tests.