Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Gberthur
/
AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003
Editions Gberthur, SAS

Numéro de dépôt :
3133774
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2021
AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003 de Editions Gberthur

Présentation de la marque AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Gberthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Gberthur domicilié(e) 5 rue des Charmilles - 35514 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Editions Gberthur, Dominique Potel domicilié(e) 5 rue des Charmilles - 35514 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003 est expirée depuis le 28 novembre 2021.

Editions Gberthur a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENDA DE L'ETUDIANT , L'AGENDA DE L'ENSEIGNANT


Editions Gberthur, SAS - 5 rue des Charmilles - 35514 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 329286066


Editions Gberthur, Dominique Potel - 5 rue des Charmilles - 35514 - CESSON SEVIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483732 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 9 janvier 2013 - Gage radié n°592455 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Agenda.