Déposée le 10 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS GALLIMARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'ARPENTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS GALLIMARD domicilié(e) 5 RUE GASTON GALLIMARD - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 206 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque L'ARPENTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS GALLIMARD, SOCIETE ANONYME - 5 RUE GASTON GALLIMARD - 75007 - PARIS - France - SIREN 572206753
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques (téléchargeables), films (pellicules) impressionnées, films pour l'enregistrement des sons, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disques compacts numériques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseurs home cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicules) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, baladeurs, baladeurs numériques, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméras vidéo, caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques, imprimantes, écrans de télévision, vidéoprojecteurs, magnétophones, lecteurs de disques numériques, chargeurs pour téléphones mobiles, mécanismes pour appareils à prépaiement ; lunettes.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartonnages, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinés, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, catalogues de jouets, chansonniers, prospectus, albums, atlas, papier hygiénique, serviettes à savoir serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes à démaquiller en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, papier calque, papier carbone, cartes à savoir cartes géographiques, cartes de voeux musicales, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, papeterie, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, taille-crayons électriques ou non électriques, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, bâtons d'encre, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, étiquettes, corbeilles à courrier, serre-livres, craie à écrire, craie à marquer, porte-craie, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), doigtiers (article de bureau), fournitures pour écrire, plume à écrire, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), matériel pour les artistes, pinceaux, blocs à dessin, fournitures pour le dessin, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, patrons pour la confection de vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ; services de jeux en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ARPENTEUR"