Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVthèque
EDITIONS GALLIMARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99804535
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque DVthèque

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS GALLIMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DVthèque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS GALLIMARD domicilié(e) 5, rue Sébastien Bottin, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 206 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque DVthèque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVthèque est expirée depuis le 23 juillet 2009.

EDITIONS GALLIMARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CORNET A DES NRF , OSSI DI SEPPIA OS DE SEICHE EUGENIO MONTALE POESIES I POESIE DU MONDE ENTIER , LA BELLE WILHELMINE , LES VIES PARALLELES , LE POINT DU JOUR , NRF GALLIMARD LA BELLE WILHELMINE , L'ARBRE DOUBLE LES PRESSES D'AUJOURD'HUI , DUEL , AU VIF DU SUJET , SÉRIE NOIRE


EDITIONS GALLIMARD (société anonyme) - 5, rue Sébastien Bottin, 75007 PARIS - France - SIREN 572206753


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons, disques compacts (audio vidéo), cassettes vidéos et tous supports d'enregistrement des sons et/ou des images. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuse, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; activités sportives et culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.