Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NAVIS
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3651914
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NAVIS de EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Présentation de la marque NAVIS

Déposée le 20 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 740 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : FL FRANCIS LEFEBVRE BULLETIN DE DOCUMENTATION PRATIQUE DES IMPOTS , FRANCIS LEFEBVRE FEUILLETS DE DOCUMENTATION PRATIQUE SECURITE SOCIALE ET LEGISLATION DU TRAVAIL , FJ FRANCIS LEFEBVRE , DOSSIERS INTERNATIONAUX FRANCIS LEFEBVRE ETATS-UNIS GUIDE FISCAL FL , FISCALITE IMMOBILIERE ET PLUS-VALUES FL , AJ SOFT , TP SOFT , REVI'SOFT , LA LETTRE DE L'ECONOMIE RURALE , VCL la vie du cabinet libéral


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 414740852


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 7 septembre 2009 - Retrait total n°505804 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

CD ROM ; disque optique compact ; banques de données informatiques (logiciels) progiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'édition ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; manuel d'utilisation ; éditions de livres ; revues ; publications ; répertoires ; albums ; dictionnaires ; aide-mémoire ; documentation ; reliures ; classeurs ; imprimés ; journaux et périodiques ; manuels d'enseignements ; brochures ; plaquettes à sujet juridique. ;

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils ; informations ; ou renseignements d'affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; gestion de fichiers informatiques ;

Communication, transmission et diffusion d'informations, notamment d'informations juridiques sur réseaux numériques de communication ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; service de messagerie électronique ;

Education ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciel. Programmation pour ordinateur. ;

Assistance, conseil et services juridiques.