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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE
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MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE Paie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE Paie
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3853359
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE Paie de EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Présentation de la marque MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE Paie

Déposée le 17 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE Paie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 740 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE Paie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE Paie est expirée depuis le 17 août 2021.

EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : FL FRANCIS LEFEBVRE BULLETIN DE DOCUMENTATION PRATIQUE DES IMPOTS , FRANCIS LEFEBVRE FEUILLETS DE DOCUMENTATION PRATIQUE SECURITE SOCIALE ET LEGISLATION DU TRAVAIL , FJ FRANCIS LEFEBVRE , DOSSIERS INTERNATIONAUX FRANCIS LEFEBVRE ETATS-UNIS GUIDE FISCAL FL , FISCALITE IMMOBILIERE ET PLUS-VALUES FL , AJ SOFT , TP SOFT , REVI'SOFT , LA LETTRE DE L'ECONOMIE RURALE , VCL la vie du cabinet libéral


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 414740852


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

CD Rom, disque optique compact, banque de données informatiques (logiciels), progiciels, appareils et instruments d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information et des ordinateurs ;

Produits de l'édition, matériel d'instruction ou d'enseignement, manuels d'utilisation, éditions de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d'enseignements, brochures, plaquettes à sujets juridiques ;

Education, formation. Publication de livres. Plaquettes à sujets juridiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.