Marque enregistrée - Marque en non vigueur

imemento Francis Lefebvre
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3892281
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
imemento Francis Lefebvre de EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Présentation de la marque imemento Francis Lefebvre

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « imemento Francis Lefebvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 740 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque imemento Francis Lefebvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque imemento Francis Lefebvre est expirée depuis le 26 janvier 2022.

EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : FL FRANCIS LEFEBVRE BULLETIN DE DOCUMENTATION PRATIQUE DES IMPOTS , FRANCIS LEFEBVRE FEUILLETS DE DOCUMENTATION PRATIQUE SECURITE SOCIALE ET LEGISLATION DU TRAVAIL , FJ FRANCIS LEFEBVRE , DOSSIERS INTERNATIONAUX FRANCIS LEFEBVRE ETATS-UNIS GUIDE FISCAL FL , FISCALITE IMMOBILIERE ET PLUS-VALUES FL , AJ SOFT , TP SOFT , REVI'SOFT , LA LETTRE DE L'ECONOMIE RURALE , VCL la vie du cabinet libéral


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 414740852


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

CD Rom, disque optique compact, DVD et autres support d'enregistrement numériques, banque de données informatiques, (logiciels) (programmes enregistrés) progiciels, appareils pour le traitement de l'information et des ordinateurs ;

Produits de l'édition, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels d'utilisation, éditions de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d'enseignements, brochures, plaquettes à sujets juridiques ;

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, exploitation d'une banque de données administratives, gestion de fichiers informatiques ;

Communication, transmission d'informations, notamment d'informations juridiques sur des réseaux numériques de communication, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique ;

Education, formation. Recyclage professionnel. Publication de livres. Plaquettes à sujets juridiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciel. Programmation pour ordinateur ;

Assistance, conseil et sercices juridiques.