LES CONTES DU LIVRE D'OR
Présentation de la marque LES CONTES DU LIVRE D'OR
Déposée le 9 octobre 1995 par la société EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONTES DU LIVRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CONTES DU LIVRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTES DU LIVRE D'OR est expirée depuis le 9 octobre 2005.
EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46