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Marques déposées par la société EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL
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LES CONTES DU LIVRE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONTES DU LIVRE D'OR
EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL

Numéro de dépôt :
95592078
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque LES CONTES DU LIVRE D'OR

Déposée le 9 octobre 1995 par la société EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONTES DU LIVRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL domicilié(e) 23, rue Colbert, 93100 MONTREUIL S/BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL - France.

La marque LES CONTES DU LIVRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONTES DU LIVRE D'OR est expirée depuis le 9 octobre 2005.

EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL a également déposé les autres marques suivantes : LES VALEURS DE LA VIE , CONSCIENCE ET SANTE


EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL - 23, rue Colbert, 93100 MONTREUIL S/BOIS - France - SIREN 548500644


EDITIONS FRANCAISES DU GRAAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Edition d'une collection d'ouvrages contenant des contes et des légendes accompagnés de dessins et d'illustrations en couleur.Produit de l'imprimerie - Livre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.