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Marques déposées par la société Editions Françaises du Graal
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CONSCIENCE ET SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSCIENCE ET SANTE
Editions Françaises du Graal

Numéro de dépôt :
94530914
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque CONSCIENCE ET SANTE

Déposée le 27 juillet 1994 par la société Editions Françaises du Graal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSCIENCE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société Editions Françaises du Graal domicilié(e) 23 rue Colbert, 93100 Montreuil-sous-Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Françaises du Graal - France.

La marque CONSCIENCE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSCIENCE ET SANTE est expirée depuis le 27 juillet 2004.

Editions Françaises du Graal a également déposé les autres marques suivantes : LES CONTES DU LIVRE D'OR , LES VALEURS DE LA VIE


Editions Françaises du Graal - 23 rue Colbert, 93100 Montreuil-sous-Bois - France - SIREN 548500644


Editions Françaises du Graal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Ouvrages traitant de sujets concernant principalement la santé et la spiritualité et, d'une manière générale, des questions fondamentales de l'existence