Editions Flammarion Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3375640
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
Présentation de la marque L'art à l'œuvre
Déposée le 5 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Flammarion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'art à l'œuvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Flammarion domicilié(e) 87 quai Panhard et Levassor,75647 PARIS Cedex 13 - 75647 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 078 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Flammarion Attn : Marion Andron domicilié(e) 87 quai Panhard et Levassor,75647 PARIS Cedex 13 - 75647 - France.
La marque L'art à l'œuvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions Flammarion Société par Actions simplifiée - 87 quai Panhard et Levassor,75647 PARIS Cedex 13 - 75647 - France - SIREN 562078352
Editions Flammarion Attn : Marion Andron - 87 quai Panhard et Levassor,75647 PARIS Cedex 13 - 75647 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Supports de sons, d'images et de données de toutes sortes, en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes vidéo, disquettes CD-ROM, tous ces produits précités sous forme préenregistrée ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Papier ; carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir livres et revues ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Éducation ; institution d'enseignement. Editions de livres, revues. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'abonnement et prêt de livres. Divertissements spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films, spectacles. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduites de colloques, conférences congres. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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