Déposée le 21 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS FIRST-GRÛND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Y a pas plus simple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS FIRST-GRÛND domicilié(e) 60, rue Mazarine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 160 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Benoît VASSOGNE, Sogedif, SA domicilié(e) 12 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.
La marque Y a pas plus simple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y a pas plus simple est expirée depuis le 21 avril 2020.
EDITIONS FIRST-GRÛND a également déposé les autres marques suivantes : EDI 8 , TIFILOU
EDITIONS FIRST-GRÛND, SA - 60, rue Mazarine - 75006 - PARIS - France - SIREN 389160441
Jean-Benoît VASSOGNE, Sogedif, SA - 12 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 13 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°620396 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13
Inscription le 25 septembre 2017 - Changement de forme juridique n°708594 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25
Livres, périodiques et revues électroniques ; livres, périodiques et revues enregistrés sur disques, cassettes, bandes magnétiques ou autres supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, optiques ou numériques.
Livres, livrets, périodiques et revues ; photographies. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie.
Services d'édition et de publication de livres, de livrets, de périodiques, de revues, de textes et d'images autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres, de livrets, de périodiques, de revues, de textes et d'images autres que publicitaires en ligne ; organisation d'expositions, de salons, de colloques, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs (en vue de leur tenue par des tiers participants) ; services d'informations relatives aux loisirs et à la culture offerts sur tous supports et média y compris en ligne ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; services d'imagerie numérique à savoir : production (conception) d'images dynamiques ou animées, production (conception) de programmes de télévision.
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