Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANILIS
Editions & Films CONCORDE SA

Numéro de dépôt :
93480314
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2003

Présentation de la marque VANILIS

Déposée le 13 août 1993 par la Société Anonyme (SA) Editions & Films CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions & Films CONCORDE domicilié(e) ZI du Plateau 17 Bis rue Benoit-Frachon, 94500 Champigny/MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 926 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions & Films CONCORDE Monsieur Richard Fhal PDG - France.

La marque VANILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILIS est expirée depuis le 13 août 2003.


Editions & Films CONCORDE SA - ZI du Plateau 17 Bis rue Benoit-Frachon, 94500 Champigny/MARNE - France - SIREN 314926676


Editions & Films CONCORDE Monsieur Richard Fhal PDG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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