Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZOF
EDITIONS FATON SAS

Numéro de dépôt :
3423184
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZOF de EDITIONS FATON

Présentation de la marque ZOF

Déposée le 11 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 RUE BERBISEY,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FATON domicilié(e) 25 RUE BERBISEY,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque ZOF est expirée depuis le 11 avril 2016.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON


EDITIONS FATON SAS - 25 RUE BERBISEY,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 385369590


EDITIONS FATON - 25 RUE BERBISEY,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477502 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

“ Bandes vidéos, cassettes vidéos, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films éducatifs ”. “ Produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres, matériels d'instruction et d'enregistrement (à l'exception des appareils) ”. “ Services d'éducation et de divertissement, services de publication de revues, magazines, livres, imprimés et journaux ”.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.