Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACTUALITÉS ARCHÉOLOGIQUES
EDITIONS FATON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3230975
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
LES ACTUALITÉS ARCHÉOLOGIQUES de EDITIONS FATON

Présentation de la marque LES ACTUALITÉS ARCHÉOLOGIQUES

Déposée le 4 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ACTUALITÉS ARCHÉOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque LES ACTUALITÉS ARCHÉOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACTUALITÉS ARCHÉOLOGIQUES est expirée depuis le 4 juin 2013.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON


EDITIONS FATON Société Anonyme - 25 rue Berbisey,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 385369590


EDITIONS FATON - 25 rue Berbisey,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407419 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Bandes vidéos, cassettes vidéos, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films éducatifs. Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'éducation et de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.