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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON
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Le petit toqué
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le petit toqué
EDITIONS FATON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3645846
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
Le petit toqué de EDITIONS FATON

Présentation de la marque Le petit toqué

Déposée le 22 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le petit toqué »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON domicilié(e) 25, rue Berbisey - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit toqué est expirée depuis le 22 avril 2019.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON


EDITIONS FATON, Société par Actions Simplifiée - 25, rue Berbisey - 21000 - DIJON - France - SIREN 385369590


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Bandes vidéos, cassettes vidéos, disques compacts (audiovidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films (pellicules) impressionnés éducatifs.

Produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'éducation et de divertissement, services de publication de revues, magazines, livres, imprimés et journaux, à savoir publication de textes autres que textes publicitaires.