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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON
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LE PETIT LÉONARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT LÉONARD
EDITIONS FATON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99795840
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2029

Présentation de la marque LE PETIT LÉONARD

Déposée le 1 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT LÉONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, domicilié(e) 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France.

La marque LE PETIT LÉONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT LÉONARD arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON , CHIFFRES MÊLÉS


EDITIONS FATON, Société par Actions Simplifiée - 25 rue Berbisey - 21000 - DIJON - France - SIREN 385369590


Cabinet Flechner, - 22, avenue de Friedland 75008 - 75008 - Paris - France


Inscription le 19 juin 2000 - Retrait partiel n°302272 - Publication au BOPI 2000-06-19

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393870 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711482 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-01

Inscription le 18 août 2020 - Constitution de mandataire n°792901 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-18

Bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo) , disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films éducatifs à l'exclusion des produits et des services ayant trait à la musique, aux concerts et autres événements musicaux dans le monde et pour de la musique préenregistrée, notamment sur des cassettes ou des bandes audio-vidéo, des disques compacts (audio-vidéo) , des cassettes audio-numériques, des disques optiques, des disques optiques compacts et des disquettes ou surtout support connu ou inconnu à ce jour.