LE PETIT LEONARD

EDITIONS FATON (Société anonyme)

Présentation de la marque LE PETIT LEONARD

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS FATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT LEONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS FATON domicilié(e) 25 rue Berbisey, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 369 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis FATON EDITIONS FATON - France.

La marque LE PETIT LEONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT LEONARD est expirée depuis le 28 mai 2006.

EDITIONS FATON a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPITALES DE L'ART , V I R G U L E , CHIFFRES CROISÉS , ARCHEOLOGIA , CONNAISSANCE DES BIJOUX , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LÉONARD , LE PETIT LEONARD , ARKEO , EF EDITIONS FATON